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Délibérations

Délibérations

106 résultats pour la valeur "08/02/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Mise à disposition des locaux des pôles gérontologiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme 2008 des lacs et barrages départementaux (CO14).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE KENNEDY à MULHOUSE Extension et restructuration du collège avec création d'un gymnase Avenant N°1 au marché 340/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marchés à bons de commandes pour l'acquisition d'équipements informatiques pour les collèges de 2008 à 2011.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conservatoire National des Arts et Métiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission d'assistance et de conseils en assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la RD 415 au droit d'Andolsheim Décision de résiliation Marché N°195/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 - F043 - Gerplan : mise en oeuvre d'actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Services de transports scolaires Marché n° 52/10/010 Lucelle Winkel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Regroupement services sociaux "Fil d'Ariane" à ILLZACH. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar Phase 2 RD 418 Ligibel et Déviation de Wintzenheim RD 30 Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant N°1 au marché 269/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat 2008 Département du Haut-Rhin/Cahr/Regio du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département aux campings communaux et intercommunaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communiqué concernant le portail de lecture publique du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement de l'établissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace Moselle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 - F043 - Gerplan : mise en oeuvre d'actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 60/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social Subvention d'Investissement pour financer une Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 432 et RD 17 à Hirtzbach B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental et transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de DANNEMARIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 Dévitation de RETZWILLER Déclaration de Projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Achat par le Conseil Général des actions SEMHA détenues par le CAHR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 - Aménagement de la section comprise entre la RD 468 et la RD 1VII à HEITEREN Avenant N° 1 au marché 608/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 1ère liste (CO21 - chapitre 204).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conclusion d'un contrat partenaire avec la SNCF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Services de transports scolaires Marché n° 52/10/010 Lucelle Winkel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de météo France.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de météo France.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du département Avenant n° 2 au marché 42/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F 012 - Partenariat avec le centre d'information sur les institutions européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission de contrôle de conception de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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